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1. Propriété du site

Le site www.metamorphouse.fr est la propriété de la société METAMORPHOUSE, SARL au capital de 4 000€.
N° d’identification : 504 755 604 RCS Saint-Etienne
Responsable de la publication : Laurent Micol.
Pour toute réclamation concernant ce site et/ou son contenu écrivez à contact@metamorphouse.fr
Le site www.metamorphouse.fr utilise la plate-forme Joomla ! en licence GPL.

2. Contenu du site

Copyright

Le site Metamorphouse.fr et tous les éléments qui figurent sur ce site, notamment mais non-exclusivement les textes, les illustrations, les logos, les icônes, les images, ou les bases de données sont la propriété de Metamorphouse SARL, de ses partenaires ou de ses fournisseurs et sont protégés par les lois françaises sur le copyright.

Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soit, sans l’autorisation préalable expresse de la société Metamorphouse est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Marques déposées

Toutes les marques et enseignes citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires et reconnues par la présente.

Les marques déposées ne doivent jamais être utilisées de quelque manière que ce soit qui puisse dénigrer ou discréditer leur propriétaire ou qui puisse créer de la confusion autour de produits ou services en relation avec ces marques.

 

3. Loi informatique, fichiers et libertés

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le site metamorphouse.fr a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1307621.

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Au titre de l'article 34 de ladite loi, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant.

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4. Conception et hébergement du site

Le site metamorphouse.fr a été réalisé par la société : Ekypia - 9 rue Auguste Rateau - 42000 Saint Etienne.
Le site metamorphouse.fr est hébergé par la société : 1&1 Internet SARL -  7, place de la Gare - BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex.

5. Marque déposée

Metamorphouse ® est une marque déposée par la société METAMORPHOUSE.