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Le site www.metamorphouse.fr est la propriété de la société METAMORPHOUSE, SARL au capital de 4 000€.
N° d’identification : 504 755 604 RCS Saint-Etienne
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2. Contenu du site

Copyright

Le site Metamorphouse.fr et tous les éléments qui figurent sur ce site, notamment mais non-exclusivement les textes, les illustrations, les logos, les icônes, les images, ou les bases de données sont la propriété de Metamorphouse SARL, de ses partenaires ou de ses fournisseurs et sont protégés par les lois françaises sur le copyright.

Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soit, sans l’autorisation préalable expresse de la société Metamorphouse est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Marques déposées

Toutes les marques et enseignes citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires et reconnues par la présente.

Les marques déposées ne doivent jamais être utilisées de quelque manière que ce soit qui puisse dénigrer ou discréditer leur propriétaire ou qui puisse créer de la confusion autour de produits ou services en relation avec ces marques.

3. Loi informatique, fichiers et libertés

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le site metamorphouse.fr a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1307621.

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4. Conception et hébergement du site

Le site metamorphouse.fr a été réalisé par la société : Ekypia - 9 rue Auguste Rateau - 42000 Saint Etienne.
Le site metamorphouse.fr est hébergé par la société : OVH SAS - 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix.

5. Marque déposée

Metamorphouse ® est une marque déposée par la société METAMORPHOUSE.